Les idées de Lys
4 route de Chollet
33760 FRONTENAC                      

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Bienvenue sur la boutique Les idées de Lys site dédié à la personnalisation part la broderie et la création d’articles, présenté par Mme  Francine HACHET auto-entrepreneuse ( N° SIREN 505 370 924)

Dont le siège social se situe au 4 route de Chollet 33760 FRONTENAC

Conditions générales de vente

Article1 : Champs d’application et de  modifications des conditions générales de vente :

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site  http://www.les-idees-de-lys.com/. Les idées de Lys se réserve le droit à tout moment de modifier ses conditions. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande, les conditions générales de vente en vigueur le jour de la commande.

Article 2 : Acceptation des conditions :

Le client reconnait d’avoir pris connaissance de ces conditions générales de vente lors de la commande, et les acceptes sans réserve.

Article 3 : Les articles en vente :

Les créations sont de fabrication artisanale. Chaque article est unique et peut êtres légèrement différent de la photographie ( photo non contractuelle). Les idées de Lys ne peut être tenue responsable si un article n’est pas en tout point identique à la photographie.

Article 4 : Les Prix :

Les prix sont exprimés en Euros (€)

Les prix indiqués sur les fiches produits ne comprennent pas le transport, ni les frais de douane qui reste à la charge de l’acheteur.

Les idées de Lys se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Néanmoins les idées de Lys s’engage à appliquer les prix lors du passage de votre commande.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine, sont payables en euros.  

Les produits demeurent la propriété de Les idées de Lys  jusqu'au paiement complet du prix.  
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés.

Article 5 : Commandes :

Toute commande sur le Site garantie la possession d’une adresse électronique valide pour la commande afin de fournir la facture  de la commande.

5.1 Passation de la commande

Après avoir choisi votre produit remplissez les paramètres couleur, date, prénom…puis validé votre commande afin quelle soit prise en compte.

5.2 Validation de la commande

Votre commande sera prise en compte une fois le paiement validé un délai de réalisation peuvent varier de 5 à 15 jours celons la période et pour tout commande express les délais raccourci

Article 6 Paiement :
les règlements peuvent s’effectuer de différentes façons :
-carte bancaire

-Paypal

-Virement

-Stripe

- Chèque (validation de la commande lors de la réception du chèque)

A l’ordre Mme Francine Hachet (Les idées de Lys) 4 route de chollet 33760 FRONTENAC
Ainsi de me noter sur papier le numéro de commande ainsi que votre nom et prénom afin de mieux vous identifier

Article 6 : Rétractation :

En cas de commande d’articles personnalisés, le Vendeur attire l’attention de l’Acheteur sur le fait que ceux-ci ne pourront être ni repris, ni échangés conformément à l’article L121-21-8 du Code de la consommation : «Le droit de rétractation ne peut être exercé, pour les contrats  (…) de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés…»

Article 7 : Disponibilité des produits :
Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. 
En cas d'indisponibilité d’un produit après passation de votre commande, l’Acheteur sera informé par mail et la commande sera automatiquement annulée.

Article 8 Expédition et livraison

Les produits commandés seront livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours validation de la  commande,

En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées de l’Acheteur ou dans le cas où le colis ne pourrait être distribué et serait renvoyé au Vendeur (pour motif "non réclamé", "refusé" ou "NPAI"), le Vendeur ne pourra être tenu responsable et les frais de réexpédition seront à la charge de l’Acheteur.

En cas de retard d'expédition, un mail sera adressé à l’Acheteur pour l’informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui lui aura été indiqué.  
Les expéditions ne se feront qu'à réception de la totalité du règlement de l’Acheteur.

L’Acheteur a pour obligation de vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison. Toute anomalie (produit manquant par rapport au bon de livraison, erreur ou défaut constaté) devra être impérativement signalée par l’Acheteur, dans un délai de 3 jours ouvrables suivants la date de livraison.

Les articles voyagent aux risques et péril de l’acheteur, lequel devra exercer son recours contre les transporteurs, désignés en cas de retard, de vol de perte.

Ceci ne saurait entraîner de responsabilité à l’encontre du vendeur.

L’expédition des produits de l’acheteur seront réalisée selon les moyens de transport  jugés les plus adaptés aux produits par le vendeur

Article 8 Responsabilité :

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Vendeur ne saurait être engagé en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d(utilisation des produits. Par ailleurs le vendeur ne serait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

Enfin la responsabilité du Vendeur ne serait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieur ou la présence de virus informatiques.

Articles 9 :Propriété Intellectuelle :

Tous les éléments du site Les-idées-de-Lys.com sont et reste la propriété intellectuelle et exclusive des Les idées de Lys. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou à utiliser à quelques titres que ce soit même partiellement des éléments du site qu’il  soit logiciel, visuel ou sonores.